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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOLDYà directoire
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Jules EVRARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jules EVRARD
GOLDY (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
99783269
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque Jules EVRARD

Déposée le 26 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GOLDYà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Jules EVRARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOLDYà directoire domicilié(e) ZAC du Bois des Communes Netreville, 27000 EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 877 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Jules EVRARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jules EVRARD est expirée depuis le 26 mars 2009.

GOLDYà directoire a également déposé les autres marques suivantes : MAC GREGOR , LA CITE DU TEMPS , LA CITE DES HEURES


GOLDY (société anonyme à directoire) - ZAC du Bois des Communes Netreville, 27000 EVREUX - France - SIREN 326877404


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Articles d'horlogerie, montres, boîtiers de montres, ressorts de montres, verres de montres, bracelets de montres, chronomètres, horloges, écrins pour l'horlogerie, réveille-matin, articles de bijouterie, d'orfèvrerie, de joaillerie.